- BASSIN
VERSANT
-
-
Affluent :
Cours
d'eau qui se jette dans un
autre.
-
- Source
: http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
-
Amont :
Vient
de « à
mont » qui veut
dire vers la montagne.
L'amont d'une
rivière est la
partie du cours d'eau
située près
de la source. Il se trouve
dans la direction
d'où vient le
courant.
-
- Source
: http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
-
Aquifère
-
Une
ou plusieurs couches
souterraines de roche ou
d'autres couches
géologiques, d'une
porosité et
perméabilité
suffisantes pour permettre
soit un courant
significatif d'eau
souterraine, soit le
captage de quantités
importantes d'eau
souterraine.
-
- Source
: http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
-
Aval :
Vient
de « à
val », qui
signifie vers la
vallée. L'aval d'un
cours d'eau est la partie
située vers la
vallée. Il se trouve
dans la direction où
va le
courant.
-
- Source
: http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
-
Bassin
hydrographique
-
Toute
zone dans laquelle toutes
les eaux de ruissellement
convergent à travers
un réseau de
rivières, fleuves et
éventuellement de
lacs vers la mer, dans
laquelle elles se
déversent par une
seule embouchure, estuaire
ou delta.
-
- Source
: http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
-
District
hydrographique
-
Zone
terrestre et maritime,
composée d'un ou
plusieurs bassins
hydrographiques, ainsi que
des eaux souterraines et
eaux côtières
associées,
identifiée selon la
DCE comme principale
unité pour la
gestion des bassins
hydrographiques.
-
- Source
: http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
-
Embouchure :
Ouverture
par laquelle un cours d'eau
se jette dans la mer, dans
un lac ou dans un autre
cours d'eau dont il est un
affluent.
-
- Source
: http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
-
Estuaire :
Région
de l'embouchure d'un cours
d'eau dessinant dans le
rivage une sorte de golfe
évasé et
soumis aux mouvements des
flots de la
marée.
-
- Source
: http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
-
Eutrophisation :
Enrichissement
de l'eau par des
matières
fertilisantes, en
particulier par des
composés d'azote et
de phosphore, qui, à
température
élevée,
accélèrent la
croissance d'algues et
autres
végétaux. Ce
développement
aquatique peut parfois
entraîner une
désoxygénation
des
eaux.
-
- Source
: http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
-
Frayères :
Endroits
où les poissons se
reproduisent et
déposent leurs
ufs.
-
- Source
: http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
-
Hydrologie :
Science
appliquée au cycle
de l'eau, des
précipitations, de
l'écoulement ou de
l'infiltration et des
réserves en
eau.
-
- Source
: http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
-
Matières organiques
et oxydables (MOOX)
-
Définition
: Cette famille regroupe
l'oxygène dissous
indispensable à la
vie aquatique et un
ensemble de substances
organiques susceptibles de
consommer cet
oxygène lors de leur
dégradation dans les
rivières.
-
Causes : Ces substances
sont contenues dans tous
les rejets d'origine
urbaine et agricole et dans
de nombreux rejets
industriels.
-
Effets : Les rejets
d'effluents organiques ou
réducteurs dans le
milieu naturel ont pour
effet principal de diminuer
la quantité
d'oxygène et peuvent
donc être à
l'origine d'un
dysfonctionnement
général des
écosystèmes
aquatiques.
-
Mesures : Cette pollution
organique est
évaluée par
la demande en
oxygène (la demande
biologique en
oxygène ou DBO, la
demande chimique en
oxygène). Pour
chaque altération,
la qualité de l'eau
est décrite en 5
classes (très bonne,
bonne, moyenne,
médiocre et
mauvaise)
représentées
par des couleurs (bleu,
vert, jaune, orange et
rouge).
-
- Sources
:
- http://www.eau-seine-normandie.fr/index.php?id=1622
- http://www.loire.fr/display.jsp?id=c_38008
- http://www.eau-poitou-charentes.org/BilanAnnuel/Annexe.htm
Masse
d'eau
-
Volume
d'eau distinct et
significatif. Par exemple,
pour les eaux de surface :
un lac, un
réservoir, une
rivière ou une
partie de rivière,
un fleuve ou une partie de
fleuve. Pour les eaux
souterraines : un volume
distinct d'eau à
l'intérieur d'un ou
plusieurs aquifères.
-
- Source
: http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
-
Méandres :
Courbes,
contours, sinuosités
d'un cours
d'eau.
-
- Source
: http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
-
- Nappes
souterraines :
Étendues
d'eau occupant une
dépression ou une
cavité
souterraine.
-
- Source
: http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
-
Qualité des
eaux
-
7
critères ou
altérations sont
suivis : Matières
organiques et oxydables
(MOOX), matières
azotées (AZOT),
nitrates (NITR),
matières
phosphorées (PHOS),
particules en suspension
(PAES), la
minéralisation
(MINE), phytoplancton
(PHYT), et
déterminent ainsi
l'appréciation de la
qualité d'eau.
-
- Source
: http://www.silogic.fr/svhauvergne/reg_quali.html
-
SAGE
-
Schémas
d'Aménagement et de
Gestion des Eaux. Né
de la loi sur l'eau de
1992, le Schéma
d'aménagement et de
gestion des eaux (SAGE) est
le document d'orientation
de la politique de l'eau au
niveau local : toute
décision
administrative doit lui
être compatible.
-
- Source
: http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
-
- SDAGE
-
Schéma
Directeur
d'Aménagement et de
Gestion des Eaux. Né
également de la loi
sur l'eau de 1992, le SDAGE
fixe pour chaque bassin
hydrographique
métropolitain les
orientations fondamentales
d'une gestion
équilibrée de
la ressource en eau dans
l'intérêt
général et
dans le respect des
principes de la loi sur
l'eau. Ce document
d'orientation à
portée juridique
s'impose aux
décisions de l'Etat
en matière de police
des eaux, notamment des
déclarations
d'autorisations
administratives (rejets,
urbanisme...) ; de
même qu'il s'impose
aux décisions des
collectivités,
établissements
publics ou autres usagers
en matière de
programme pour l'eau.
-
- Source
: http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
-
- ECOLOGIE
Biocénose
Ensemble
des êtres vivants
d'un biotope.
-
Biodiversité
Ensemble
des patrimoines
génétiques
des espèces
végétales et
animales vivant dans un
biotope donné, et
par extension, dans la
totalité de la
biosphère.
-
Biotope
Aire
géographique de
surface ou de volume
variable,
caractérisée
par une faune et flore
précise.
-
Ecosystème
Ensemble
des êtres vivants et
des éléments
non vivants d'un milieu qui
sont inter dépendant
les uns des autres (un lac,
une forêt sont des
écosystèmes).
-
Ecologie
L'écologie
fondamentale c'est la
science qui étudie :
- -
les milieux où
vivent les êtres
vivants,
- -
les relations entre
êtres
vivants,
- -
les relations entre les
êtres vivants et leur
milieu.
L'écologie
appliquée concerne
l'étude de
l'évolution du
milieu où vit
l'homme (l'évolution
de son environnement).
-
Environnement
L'environnement
désigne tout ce qui
nous "environne".
Lorsque
l'homme protège son
environnement, il
intervient sur la partie
naturelle de
l'environnement
(forêts,
océans, montagne,
faune, flore,
écosystèmes...)
mais aussi sur des facteurs
pouvant avoir des impacts
sonores, visuels,
olfactifs...
-
Habitat
Ensemble
des conditions d'existence
subit ou exigées par
un organisme ou un
groupement d'organismes.
-
Site
Classé
Forme
juridique de protection qui
s'impose à toute
demande de modification de
l'aspect des lieux (Loi du
2 mai 1930 sur la
protection des monuments
naturels et des sites
définis comme une
portion de
paysage)
-
Site
Inscrit
Forme
juridique de conservation
ou de préservation
des monuments naturels et
des sites présentant
un intérêt
général du
point de vue artistique,
historique, scientifique,
légendaire ou
pittoresque, sans que cela
justifie leur classement
mais elle peut constituer
une mesure conservatoire
avant un classement.
-
Source
: http://bibliothequeenligne.espaces-naturels.fr/outilsjuridiques/
-
Taxe Départemental
des Espace Naturel Sensible
des Départements
(ENS)
-
L'initiative
de la poursuite d'une
politique de protection, de
gestion et d'ouverture au
public des espaces naturels
sensibles appartient au
conseil
général. A
cette fin, il vote
l'institution d'une taxe
spécifique : la taxe
départementale des
espaces naturels sensibles
(TDENS), qui tient lieu de
participation forfaitaire
à ses
dépenses dans ce
domaine. Cette taxe doit
permettre :
-
- *
La préservation de
la qualité des
sites, des paysages, des
milieux naturels et des
champs naturels d'expansion
des crues ;
- *
La sauvegarde des habitats
naturels ;
- *
La création
d'itinéraires de
promenade et de
randonnée.
Le produit de la TDENS peut
être utilisé
pour le propre compte du
département ou au
profit de personnes
publiques, voire
privées.
-
- -
Dans le premier cas, la
taxe peut servir
:
-
- *
Pour l'acquisition ainsi
que pour
l'aménagement et
l'entretien de tout espace
naturel, boisé ou
non, appartenant au
département
;
- *
Pour l'acquisition,
l'aménagement et la
gestion des sentiers
figurant au plan
départemental des
itinéraires de
promenade et de
randonnée, des
chemins et servitudes de
marchepied et de halage des
voies d'eau domaniales
concédées,
ainsi que pour
l'aménagement et la
gestion des chemins le long
des autres cours d'eau et
plans d'eau.
-
- -
Dans le second cas
(personnes publiques ou
privées), le produit
de la TDENS peut être
notamment utilisé
:
- *
Pour une participation
à l'acquisition,
à
l'aménagement ou
à la gestion et
l'entretien de terrains par
le Conservatoire du
littoral et des rivages
lacustres, par une commune
ou un établissement
public de
coopération
intercommunale, par
l'agence des espaces verts
d'Ile-de-France
;
- *
Pour l'aménagement
et l'entretien d'espaces
naturels, boisés ou
non, appartenant aux
collectivités
publiques ou à leurs
établissements
publics et ouverts au
public, ou appartenant
à des
propriétaires
privés, sous
certaines conditions
(article L. 130-5 du code
de
l'urbanisme).
- *
Pour l'acquisition, la
gestion et l'entretien des
sites Natura 2000 et des
territoires classés
en réserve
naturelle.
-
- Pour
connaître de
façon exhaustive les
activités auxquelles
le produit de la TDENS peut
être affecté :
voir article L 142-2 du
code de l'urbanisme.
-
Source
: http://bibliothequeenligne.espaces-naturels.fr/outilsjuridiques/
-
Zone Naturelle
d'intérêt
Ecologique, Faunistique et
Floristique
(ZNIEFF)
-
Le
programme ZNIEFF a
été
lancé en 1982 par le
ministère
chargé de
l'environnement en
coopération avec le
Secrétariat de la
faune et de la flore
(actuel Service du
patrimoine naturel) du
Muséum national
d'histoire naturelle.
- Il
n'y a pas à
proprement parler d'acte
juridique d'institution des
ZNIEFF.
- L'inventaire
des ZNIEFF constitue le
point fort de l'inventaire
national du patrimoine
naturel (art. L. 411-5 du
code de l'environnement).
- Les
obectifs sont de
:
- *
Mieux connaître le
patrimoine naturel en
contribuant à
l'inventaire des richesses
écologiques,
faunistiques et
floristiques du territoire
national.
- *
Etablir un inventaire
cartographié
constituant une des bases
scientifiques majeures de
la politique nationale de
protection de la
nature.
- *
Avoir une base de
connaissances
associée à un
zonage accessible à
tous dans l'optique
d'améliorer la prise
en compte des espaces
naturels avant tout projet,
de permettre une meilleure
détermination de
l'incidence des
aménagements sur ces
milieux et d'identifier les
nécessités de
protection de certains
espaces fragiles.
Source
: http://bibliothequeenligne.espaces-naturels.fr/outilsjuridiques/
-
-
- AMENAGEMENT
-
Etude d'impact
:
Démarche
d'évaluation
consistant à
analyser et évaluer
les effets directs et
indirects, temporaires et
permanents, d'un projet sur
l'environnement.
-
Expertise
(constatation
ou estimation
effectuée par un
spécialiste
mandaté)
Démarche
consistant à
émettre une
évaluation
circonstanciée des
effets d'un projet
donné, sur une
composante
précise.
-
Maître
d'oeuvre
- Personne
qui étudie puis
réalise un
projet
-
Maître
d'ouvrage
- Personne
qui a l'initiative et prend
la responsabilité
d'un projet
-
-
- Source
: http://www.debatpublic.fr/notions_generales/glossaire_sigles.html
-
-
- GESTION
-
Développement
durable
-
Le
concept de
développement
durable fait
référence
à une croissance
économique propre
à satisfaire les
besoins de nos
sociétés en
terme de bien-être,
à court, moyen et
surtout long terme. Il
suppose que le
développement doit
répondre aux besoins
du présent sans
compromettre la
capacité de
croissance des
générations
futures.
Le
principe de
l'intégration des
questions environnementales
dans la définition
et dans la mise en
uvre des autres
politiques, essentiel pour
atteindre le
développement
durable, a
été
confirmé dans le
traité de
Maastricht.
En
1998, le sommet de Cardiff
a posé les bases
d'une action
coordonnée sur le
plan communautaire pour
l'intégration de ces
questions
environnementales. Dans ce
contexte, la Commission a
présenté une
série de
communications relatives
à
l'intégration de
l'environnement dans des
politiques telles que
l'énergie, les
transports, l'agriculture,
le marché
intérieur, le
développement,
l'industrie, la pêche
et la politique
économique.
Certaines
formations du Conseil ont
également
présenté des
stratégies
d'intégration de
l'environnement dans les
politiques de leur
compétence.
En
mai 2001, une
stratégie de l'Union
européenne en faveur
du développement
durable a été
adoptée à
laquelle le partenariat
mondial pour le
développement
durable, adopté par
la Commission en 2002, a
apporté une
dimension externe.
Lors
du Sommet mondial sur le
développement
durable qui a eu lieu
à Johannesburg en
août-septembre 2002,
de nouveaux objectifs,
programmes de travail et
calendriers, ont
été
approuvés dans les
domaines de l'eau, des
ressources halieutiques,
des océans, des
produits chimiques, de la
biodiversité, de
l'énergie, des modes
de production et de
consommation durables et
des stratégies de
développement
durable. L'union, quant
à elle, s'est
engagée à
atteindre des objectifs qui
dépassent ceux
arrêtés
à Johannesburg par
le reste des participants.
-
Développement rural
-
Le
développement rural
est étroitement
lié à la
politique agricole commune
(PAC) ainsi qu'aux mesures
de soutien à
l'emploi. Or,
traditionnellement
dispersés, les
mesures et les instruments
juridiques du
développement rural
ont toujours souffert d'un
manque d'articulation.
-
Afin
de lui rendre toute sa
cohérence, l'Agenda
2000 a lancé la
réforme de la PAC.
Abandonnant l'objectif de
productivité pour se
concentrer pleinement sur
la qualité et la
sécurité,
cette réforme a
permis le renforcement des
mesures de
développement rural
et leur rassemblement dans
un cadre
réglementaire
unique. Le
développement rural
devient ainsi le second
pilier de la PAC.
-
Fixé
à Berlin en 1999, le
cadre financier de l'Agenda
2000 a doté ce
deuxième pilier
d'environ 45 milliards
d'euros alloués
annuellement aux mesures de
développement rural
pour la période
2000-2006 à la
charge du FEOGA-garantie ou
orientation selon le
contexte régional.
-
Cet
instrument met en place une
politique
intégrée de
développement rural
durable qui assure une
meilleure articulation avec
la politique des prix et
des marchés de la
politique agricole commune.
En outre, il permet aux
acteurs locaux d'un
même territoire rural
de se rassembler autour
d'une stratégie de
développement locale
et intégrée.
Le
développement rural
poursuit les objectifs
suivants :
- *
la modernisation des
exploitations agricoles ;
- *
la sécurité
et la qualité des
produits alimentaires ;
- *
les revenus
équitables et
stables pour les
agriculteurs ;
- *
la prise en compte des
défis
environnementaux ;
- *
les activités
complémentaires ou
alternatives,
créatrices
d'emplois, pour enrayer
l'exode rural et renforcer
le tissu économique
et social des espaces
ruraux ;
- *
l'amélioration des
conditions de vie et de
travail et
l'égalité des
chances.
-
Les
mesures de
développement rural
qui répondent
à ces objectifs ont
été
classifiées en deux
catégories:
-
*
les mesures
d'accompagnement de la
réforme de la PAC
1992: préretraite,
mesures
agro-environnementales et
boisement, ainsi que le
régime concernant
les zones
défavorisées
;
*
les mesures de
modernisation et de
diversification des
exploitations agricoles:
investissement dans les
exploitations agricoles,
installation de jeunes
agriculteurs, formation,
soutien aux investissements
dans les installations de
transformation et de
commercialisation, aide
complémentaire
à la sylviculture,
promotion et reconversion
de l'agriculture.
-
-
- Source
: http://www.europa.eu.int/scadplus/leg/fr/cig/g4000.htm
|
Panorama
sur la Vienne à
Ports/Vienne-37
|