-
|
|
Mise
à jour le
04/05/12
|
Stratégies
territoriales, outils et
méthodologies
|
|
|
|
|
|
|
|
AUX
NIVEAUX INTERNATIONAL ET
NATIONAL
|
|
Organismes
|
Stratégies,
outils et
méthodologies
|
|
|
INTERNATIONAL
|
|
Secrétariat
de la Convention sur la
Diversité
Biologique
413, rue Saint Jacques,
bureau 800
MONTREAL QC H2Y 1N9 -
CANADA
Tel. 1 514 288 2220
Site
Web
|
|
->
Biodiversité
|
|
 L'ONU
lance la
Décennie
pour la
biodiversité
: Le 17
décembre
2011,
l´Assemblée
générale
a
déclaré
la période
2011-2020
Décennie
pour la
biodiversité
des Nations
Unies "afin de
promouvoir la mise
en œuvre
d´un plan
stratégique
sur la
biodiversité
et sur une vision
de la façon
de vivre en
harmonie avec la
nature.
L´objectif
principal est de
d´intégrer
la
biodiversité
à tous les
niveaux. A travers
la
décennie,
les gouvernements
seront
encouragés
à
développer,
mettre en
œuvre et
partager les
résultats
des
stratégies
nationales pour la
mise en œuvre
du Plan
stratégique
pour la
biodiversité."
: Voir
page Web site
Nations
Unies
|
|
Convention
internationale sur
la
Diversité
Biologique
(CDB) :
Voir
page Web site
Conseil de
l'Europe
I
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Ce
traité
international
signée par
150 responsables
de gouvernement
lors du Sommet de
la Terre à
Rio de Janeiro en
1992, vise 3
objectifs :
1. La conservation
de la
diversité
biologique (ou
biodiversité)
;
2. L' utilisation
durable de ses
éléments
;
3. Le partage
juste et
équitable
des avantages
découlant
de l'exploitation
des ressources
génétiques.
Télécharger
Texte (PDF 2,7 Mo
- 85
p.)
2010,
Année
Internationale de
la
Biodiversité
: Voir
page Web
UNESCO
|
|
|
Comité
permanent de Convention de
RAMSAR
Secrétariat de
Ramsar
Rue Mauverney 28
1196 GLAND - SUISSE
Tel. 41 22 999 0170
Site
Web
|
|
|
|
EUROPE
|
|
Conseil
de l'Europe
Avenue de l'Europe
67075 STRASBOURG Cedex -
FRANCE
Tel. 03 88 41 20 00
Site
Web
Parlement
européen en
France
1, avenue du
Président Robert
Schuman CS 91024
67070 STRASBOURG Cedex -
FRANCE
Tel. 03 88 17 40 01
Site
Web
Commission
Européenne
Site
Web
|
|
->
Biodiversité
|
|
Révision
par le Parlement
européen du
sixième
programme d'action
européen
pour
l'environnement et
définition
des
priorités
du septième
programme.
Dans sa
résolution
du 20 avril 2012,
il identifie 4
priorités
thématiques
pour le nouveau
programme d'action
pour
l'environnement :
la lutte contre le
changement
climatique,
l'utilisation
efficace et
durable des
ressources, la
protection de la
biodiversité
et de la
forêt, et la
lutte contre les
nouveaux risques
sanitaires :
Voir
page Web site
Parlement
Européen
|
|
Stratégie
pour la
Biodiversité
proposée
par la Commission
Européenne
: Les
ministres de
l'Environnement,
réunis en
Conseil, ont
approuvé le
21 juin 2011 le
projet
proposé par
la Commission
européenne
en mai 2011 visant
à enrayer
la disparition des
espèces,
à l'horizon
2020 :
Télécharger
Conclusions (PDF
100 ko - 6
p.)
|
|
Directive
92/43/CEE sur la
conservation des
habitats naturels
de la faune et de
la flore sauvages
(ou directive
habitat, faune,
flore) -
21/05/92.
Elle doit
permettre de
réaliser
les objectifs
fixés par
la
Convention
sur la
diversité
biologique,
adoptée
lors du Sommet de
la Terre de Rio de
Janeiro en 1992 et
ratifiée
par la France en
1996 :
Voir
page Web site
EUR-Lex
Elle
prévoit la
formation du
Réseau
européen
Natura 2000
qui comprend 2
types de zones
protégées
:
- Zones de
protection
spéciale
(ZPS) issues des
anciennes ZICO
(Zone Importante
pour la
Conservation des
Oiseaux »
-Zones
spéciales
de conservation
(ZSC)
instaurées
par la directive
Habitats en
1992
Voir
page Web portail
Natura
2000
|
|
->
Eau et Zones
Humides
|
|
Directive cadre
sur l'eau -
23/10/2000 :
Voir
page Web
Ministère
Ecologie
Cette
directive pour une
politique
communautaire dans
le domaine de
l'eau
"adoptée
par le Conseil et
par le Parlement
européen
définit un
cadre pour la
gestion et la
protection des
eaux par grand
bassin
hydrographique au
plan
européen".
Sur le site web
de l'IFREMER, un
nouvel espace
« DCE : volet
littoral
Loire-Bretagne
» propose
un
éclairage
simplifié
de la directive
cadre sur l'eau
sur le littoral en
Loire-Bretagne :
surveillance et
résultats
de qualité
des eaux et
orientations pour
atteindre le bon
état des
eaux littorales
:
Voir
page Web
IFREMER
|
|
->
Paysages
|
|
Convention
Européenne
du Paysage -
Florence -
20/10/2000 :
Voir
page Web site
Conseil de
l'Europe
I
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Télécharger
Texte (PDF 112 ko
- 9
p.)
|
|
|
|
ETAT
FRANÇAIS
|
|
SENAT
15 rue de
Vaugirard,
75291 PARIS CEDEX 06
Tel. 01 42 34 20 00
Site
Web
|
|
->
Développement
durable
|
|
M. Jean-Pierre
BEL,
Président
du Sénat,
prévoit la
création
d'une
Commission du
développement
durable et de
l'aménagement
du territoire
au sein du
Sénat
:
Voir
page Web site
Sénat
|
|
|
PREMIER
MINISTRE
Centre d'analyse
stratégique
18, rue de
Martignac
75700 PARIS CEDEX 07
Tel. 01 42 75 61 00
Site
Web
|
|
|
Ministère
de l'Écologie, du
Développement
durable, des Transports et
des Logements (MEDDTL)
92055 LA DEFENSE
CEDEX
Tél. : 01 40 81 21
22
Site
Web
|
|
->
Biodiversité
|
|
Grenelle
de l'Environnement
:
Voir
site Web
Grenelle
Loi Grenelle II
ou "loi
portant engagement
national pour
l'environnement"
adoptée le
12 juillet
2010
Télécharger
Loi Grenelle II
(PDF 3,2 Mo - 20
p.)
Télécharger
Mémento
à l'usage
des maires -
Version
intégrale
(PDF 1,3 Mo - 71
p.)
Télécharger
Mémento
à l'usage
des maires -
Version courte
(PDF 1,7 Mo - 24
p.)
Télécharger
"Vers une
prospective
territoriale
post-Grenelle"
(PDF 648 ko - 59
p.)
Télécharger
Rapport
d'étape B.
PANCHER et Ph.
TOURTELIER
29/06/11 (PDF 648
ko - 43
p.)
Loi Grenelle I
ou "loi de
programmation
relative à
la mise en
œuvre du
Grenelle de
l'environnement"
adoptée le
23 juillet
2009
Télécharger
Hors-série
(PDF 1,3 Mo - 11
p.)
Bilan 2009
du Grenelle
Environnement
Télécharger
Bilan 2009 (PDF
1,4 Mo - 43
p.)
Ouverture du
Portail des
informations
environnementales
des services
publics :
Voir
site Web
toutsurlenvironnement.fr
Réalisé
suite au Grenelle
Environnement,
dans le respect de
la convention
d'Aarhus,
toutsurlenvironnement.fr
oriente tous types
de publics vers
les informations,
documents et
données
portant sur
l'environnement,
disponibles
gratuitement sur
les sites et
portails publics
existants.
|
|
Stratégie
Nationale pour la
Biodiversité
(SNB)
adoptée
en février
2004 comme un
volet de
la Stratégie
nationale pour le
développement
durable. C'est la
réponse de
la France à
la Convention sur
la
diversité
biologique (CDB)
Son objectif
principal est
de stopper la
perte de
biodiversité
d'ici 2010.
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Les
plans d'actions de
la
stratégie
2009-2010
:
1.
Conserver la
diversité du
vivant
(gènes,
espèces,
habitats),
2. Maintenir et
développer
la "trame
écologique"
(continuité
et surface des
milieux peu
artificialisés),
3. Promouvoir
le bon
fonctionnement des
écosystèmes.
Les
départements
ministériels
concernés
mettent
actuellement en
œuvre les
dix premiers
plans d'action
sectoriels :
Patrimoine naturel
I
Agriculture
I
Mer
I
Infrastructures de
transports
terrestres
I
Urbanisme
I
Pprojets de
territoires
I
International
I
Forêt
I
Recherche
I
Outre-mer
: Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Télécharger
Rapport 2008 (PDF
1,3 Mo - 53
p.)
Télécharger
Plan d'action
Patrimoine naturel
- nov. 2005 (PDF
260 ko - 16
p.)
Télécharger
Fiche
Biodiversité
(PDF 2,9 Mo - 2
p.)
La
révision de
la SNB :
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
La
révision de
la SNB tient
à plusieurs
facteurs :
-
Le constat
partagé de
la non-atteinte
des «
objectifs 2010
» en France
;
- L 'adoption
à la COP10
de la Convention
sur la
diversité
biologique
(Nagoya) d'un
nouveau Plan
stratégique
;
- L 'adoption
prévue en
2011 d'une
nouveau Plan
stratégique
biodiversité
de l'Union
européenne
;
- Les bilans et
analyses,
présentés
notamment lors de
la
Conférence
française
pour la
biodiversité
à Chamonix
(mai 2010) en
terme
d'appropriation
par l'ensemble des
acteurs ;
- L'engagement
pris par l'Etat de
renforcer le
rôle de la
SNB (article
23 du
Grenelle).
La
Stratégie
Nationale pour la
Biodiversité
2011-2020
:
Fruit d'un travail
collectif
inédit, la
stratégie
nationale pour la
biodiversité
2011-2020 est la
déclinaison
française
des engagements
internationaux
actés
à
Nagoya.
Véritable
projet de
société,
elle propose des
modèles de
développement
qui prennent
systématiquement
en compte le volet
diversité.
Cette nouvelle
stratégie
s'intègre
à toutes
les politiques
publiques - eau,
sols, climat,
énergie,
agriculture,
forêt,
urbanisme,
infrastructures :
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Télécharger
SNB 2011-2020 (PDF
7,2 Mo - 60
p.)
Télécharger
Engagements Etat
SNB 2011-2020 (PDF
920 ko Mo - 7
p.)
Télécharger
Liste
adhérents
SNB 2011-2020
09/05/11 (PDF 448
ko Mo - 4
p.)
7
appels à
projets
opérationnels
doivent permettre
de réaliser
des progrès
organisationnels
ou techniques
significatifs :
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Création
d'un Fonds
d'investissement
pour la
biodiversité
et la restauration
écologique
(Fibre)
:
Le décret
correspondant, en
date du 16
février
2012, est paru au
Journal officiel
du 18
février. Il
aura pour
principal objectif
d'apporter un
concours financier
aux projets et
programmes qui
favorisent la
protection de la
biodiversité,
la
préservation
et la remise en
état des
continuités
écologiques.
Ce fonds
ést
doté de 25
millions d'euros
pour 2012 :
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
- Voir
décret site
Legifrance
|
|
Le
Système
d'Information sur
la Nature et les
Paysages (SINP)
a pour objet
de mettre à
disposition et de
faciliter la
mobilisation des
connaissances sur
la
biodiversité
(faune, flore,
fonge), les
paysages, les
habitats naturels
ou
semi-naturels.
C'est un
dispositif
partenarial
entre le MEDDTL,
les
établissements
publics, les
associations, les
collectivités
locales
intervenant
dans la
production, la
validation, la
gestion, le
traitement, la
valorisation et la
diffusion des
informations
naturalistes ou
des informations
concernant les
paysages :
Voir
page Web
naturefrance.fr
Chaque
organisme
souhaitant rendre
accessibles ces
données de
biodiversité
ou de paysages,
doit devenir
adhérent au
SINP, en
s'adressant
auprès de
la DREAL de sa
Région ou
de la Direction de
l'Eau et de la
Biodiversité
du MEDDTL.
Le SINP a vu le
jour en 2005, en
réponse aux
problématiques
de
biodiversité
portées par
le sommet de RIO
(1992) et aux
obligations de
mise à
disposition
d'information
environnentales
prévues par
la directive
INSPIRE (1999)
ainsi qu'en . Ila
été
installé
officiellement par
une réunion
du Comité
National du SINP
en 2006. De plus,
la mise à
disposition de
l'information sur
la nature et les
paysages est une
des clefs de la
participation des
citoyens à
l'élaboration
des
décisions
publiques ayant
une incidence sur
l'environnement
conformément
à
l'article 7 de
la Charte de
l'Environnement.
|
|
L'Observatoire
National de la
Biodiversité
(ONB) a pour
objet le suivi de
l'état et
des tendances
d'évolution
de la
biodiversité
et de ses
interactions avec
la
société
(services
écosystémiques,
ressources
naturelles) :
Voir
page Web
naturefrance.fr
A
cette fin, il
élabore et
met à
disposition de
tous des jeux
d'indicateurs afin
d'éclairer
les enjeux de
société
liés
à la
biodiversité.
Télécharger
Indicateurs SNB
2011-2020 (PDF 7,2
Mo - 26 p.)
L'engagement
n° 79 du
Grenelle
Environnement,
traduit dans la
Loi dite «
Grenelle I »
en son article
25,
prévoit la
création
d'un observatoire
national de la
biodiversité
(ONB), s'appuyant
sur le
système
d'information sur
la nature et les
paysages
(SINP).
|
|
Les
atlas de la
Biodiversité
dans les
Communes peut
être mis en
oeuvre par les
communes à
partir d'un
inventaire
précis et
cartographié
des habitats, de
la faune et de la
flore, avec
l'appui d'une
équipe
d'experts
pluridisciplinaires,
afin de
sensibiliser et
mobiliser
durablement les
élus
locaux, les
acteurs
socio-économiques
et les citoyens
à la
préservation
de la
biodiversité.
Il fournira
également
les informations
nécessaires
à la mise
en œuvre de
politiques locales
et nationales
adaptées :
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Télécharger
Document
présentation
atlas (PDF 1 Mo -
4
p.)
Télécharger
Liste communes
sélectionnées
(PDF - 20 Ko - 2
p.)
Télécharger
Méthodologie
pour le diagnostic
des données
(PDF - 20 Ko - 2
p.)
|
|
Trame
verte, trame bleue
(TVB), visant
à «
enrayer la perte
de
biodiversité
en participant
à la
préservation
et à la
restauration des
continuités
écologiques
entre les milieux
naturels » -
Art. L. 371-1.
- I du projet de
Loi n° 155
(2008-2009)
déposé
au Sénat le
12 janvier
2009 :
La trame bleue est
constituée
notamment par des
cours d'eau (ou
parties) ainsi que
par certaines
zones humides dont
la
préservation
ou la restauration
est
considérée
nécessaire
dans les
(SDAGE).
La trame verte est
constituée
notamment par des
espaces naturels
importants pour la
préservation
de la
biodiversité
(Cf. livres III et
IV du Code de
l'environnement) ;
par les corridors
écologiques
, permettant de
relier les espaces
naturels entre eux
:
Voir
Lettre
d'information du
Groupe
d'échange
TVB animé
par la
Fédération
des
PNR
Au niveau
régional :
"les
régions
identifient par
grande
unité
paysagère
et enjeux, les
grands traits de
leur
fonctionnement
écologique
et analysent,
diagnostiquent et
cartographient et
hiérarchisent
les degrés
et causes de
fragmentation
écologique
du territoire
(obstacles
naturels ou
artificiels...),
ce qui se traduira
par des
schémas
régionaux
de
cohérence
écologique
:
Voir
page Web site
Grenelle
Le
Comité
opérationnel
Trame Verte et
Bleue (COMOP TVB)
présidé
par le
Sénateur
Paul RAOULT
est
chargé de
mettre en oeuvre
les objectifs de
la TVB. Il a
édité
3 guides
méthodologiques
:
- « Choix
stratégiques
de nature à
contribuer
à la
préservation
et à la
remise en bon
état des
continuités
écologiques
»,
à
l'attention des
décideurs
:
Télécharger
Guide I (PDF 1 Mo
- 74
p.)
-
« Guide
méthodologique
identifiant les
enjeux natinonaux
et
transfrontaliers
relatifs à
la
préservation
et à la
remise en bon
état des
continuités
écologiques
et comportant un
volet relatif
à
l'élaboration
des schémas
régionaux
de
cohérence
écologique
»,
à
l'attention des
services de
l'État et
des régions
qui auront
notamment à
piloter
l'élaboration
des schémas
régionaux
de
cohérence
écologique
:
Télécharger
Guide II (PDF 5,8
Mo - 157
p.)
-
« Prise en
compte des
orientations
natinales pour la
préservation
et la remise en
bon état
des
continuités
écologiques
par les grandes
infrastructures
linéaires
de l'Etat et de
ses
établissements
publics
»,
à
l'attention des
gestionnaires
d'infrastructures
linéaires
et de transport de
l'Etat :
Télécharger
Guide III (PDF 9,6
Mo - 97
p.)
Le
Comité
National "Trame
verte et
bleue" a
été
mis en place le 18
octobre 2011, afin
de garantir la
cohérence
de la mise en
place de la Trame
verte et bleue sur
l'ensemble du
territoire.
Le
centre de
ressources TVB
a
été
créé
autour de trois
pôles :
Voir
page Web site
TVB
-
un pôle
« ressources
» (mise en
place et gestion
d'un portail
internet ; offre
de formation)
;
- un pôle
«
échanges
» (lettre
d'information et
journées
nationales
d'échanges)
;
- un pôle
« appui
scientifique et
technique
».
|
|
->
Eau et Zones
Humides
|
|
Loi
n°2006-1772
sur l'eau et les
milieux aquatiques
promulguée
le 30
décembre
2006 :
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Télécharger
Texte de Loi J. O.
(PDF 1 Mo - 53 p.)
e 3
Télécharger
principales
dispositions (PDF
592 ko - 21 p.)
0 d
|
|
Plan
national pour
restaurer les
cours d'eau d'ici
à 2015 et
Plan national pour
la restauration de
la
continuité
écologique
des cours d'eau
d'ici à
2015:
Voir
page Web site
Gouvernement
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Télécharger
Plan restauration
cours d'eau (PDF
172 ko - 28
p.)
-
Retour
d'expériences
sur la
restauration
hydromorphologique
des cours d'eau
:
Voir
Page Web
ONEMA
Exemple de
la restauration
des milieux
humides
:
Voir
Page Web
EauFrance-Zones
humides
|
|
Nouveau
Plan national en
faveur des zones
humides pour
2010-2012
présenté
par Chantal
JOUANNO,
Secrétaire
d'Etat à
l'Ecologie le 1er
février
2010 sur le site
des Basses
vallées
angevines :
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Télécharger
Résumé
Plan (PDF 332 ko -
22
p.)
Télécharger
Plan (PDF 172 ko -
28
p.)
-
Portail
national
d'accès
aux
informations
sur les Zones
humides
réalisé
par l'Office
National de
l'Eau et des
Milieux
Aquatiques
(ONEMA)
:
Voir
page Web site
EauFrance-Zones
humides
- Signature
d'une
convention pour
le
développement
d'une
agriculture
respectueuse
des zones
humides le
24
février
2011 entre
Nathalie
KOSCIUSKO-MORIZET,
Ministre
chargée
de l'Ecologie
et M. Guy
VASSEUR,
président
de
l'Assemblée
Permanente des
Chambres
d'agriculture
(APCA)
:Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Création
du Groupe national
pour les zones
humides le 6 avril
2009 :
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Télécharger
Dossier de presse
(PDF 380 ko - 33
p.)
ué
Arrêté
du 1er octobre
2009 modifiant
l'arrêté
du 24 juin 2008
précisant
les
critères de
définition
et de
délimitation
des zones humides
en application des
articles L.
214-7-1 et R.
211-108 du code de
l'environnement :
Voir
page Web Marais
atlantiques
I Voir
page Web
Legifrance
Télécharger
Arrêté
01/10/09 (PDF 1 Mo
- 53
p.)
Premier
plan nation
d'action
gouvernemental en
1994 :
Voir
page Web Marais
atlantiques
I Voir
page Web site
IFEN
Définition
de
Pôles-Relais
:
-
Forum des marais
atlantiques,
« pôle-relais »
en faveur des
Zones Humides des
marais littoraux
de l'Atlantique,
de la Manche et de
la Mer du
Nord
:
Voir
page Web site
Forum
- Tour du Valat
« pôle-relais »
en faveur des
Zones Humides
littorales
méditérranéenes
:
Voir
page site Web Tour
du
Valat
-
Espaces
Naturels de France
« pôle-relais »
en faveur des
Zones Humides de
tourbières
Base de
données
nationale des
Tourbières,
élaborée
par le Centre de
documentation du
Pôle-relais
Tourbières
:
Voir
page Web site
Pôle
Tourbières
-
Fédération
des Parc Naturels
Régionaux
« pôle-relais »
en faveur des
Mares, zones
humides
intérieures,
et vallées
alluviales :
Voir
site Web
zones-humides.parcs-naturels-regionaux.fr
Les
Pôles-relais
zones humides ont
édité
la 3e version d'un
document des
gestionnaires de
zones humides,
à
l'intention des
des gestionnaires
de zones humides,
recensant les
contacts de
prestataires,
communiqués
par leur
réseau
respectif
d'acteurs.
Télécharger
Liste prestataires
(PDF 800 ko - 19
p.)
u
Création de
l'Observatoire
national des zones
humides (ONZH) en
1995 qui a
vocation à
rassembler des
informations et
suivre
l'évolution
des zones humides
d'importance
majeure
qui se
répartissent
en 5 principaux
types : littoral
atlantique, de la
Manche et de la
Mer du Nord ;
littoral
méditerranéen
; zones humides de
vallées
alluviales ; zones
humides de plaines
intérieures
;
tourbières
de moyenne et
haute montagne :
Voir
page Web site
Commissariat
général
au DD
(CGDD)
Télécharger
Carte (PDF 3 Mo -
1
p.)
|
|
->
Paysages
|
|
Atlas
de paysages
:
Documents
de connaissance
partagée
sur les paysages,
élaborés
à
l'échelle
des
départements
qui permettent de
traduire sur le
territoire le
terme de paysage
défini par
la Convention
européenne
du paysage
("partie de
territoire telle
que perçue
par les
populations, dont
le
caractère
résulte de
l'action de
facteurs naturels
et/ou humains et
de leurs
interrelations").
Ils sont
réactualisés
tous les 10 ans :
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Télécharger
Carte des atlas
(PDF 616 ko - 4
p.)
u
Télécharger
Méthode -
Yves
LUGINBÜHL
1994 (PDF 10,1 ko
- 82
p.)
Télécharger
Méthode -
Véronique
BRUNET-VINCK -
2004 (PDF 10,1 ko
- 48
p.)
Télécharger
Les unités
et structures
paysagères
- décembre
2007 (PDF 2,6 Mo -
75
p.)
é
Observatoire
photographique du
Paysage :
Créé
en novembre 1989,
il a pour objectif
de
«constituer
un fonds de
séries
photographiques
qui permette
d'analyser
les
mécanismes
et les facteurs de
transformations
des
espaces
ainsi que les
rôles des
différents
acteurs qui en
sont la cause de
façon
à orienter
favorablement
l'évolution
du
paysage»
:
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Télécharger
Méthode
(PDF - 74
p.)
L'Observatoire
photographique du
paysage est
constitué
de 19
itinéraires
photographiques
dont les photos
sont accesibles
sur le
Système
d'Information
Documentaire de
l'Environnement
(SIDE)
: Voir
page Web site
SIDE
|
|
->
Développement
durable
|
|
Stratégie
Nationale pour le
Développement
Durable (SNDD)
avec 6
défis :
Changement
climatique et
énergie
propre, Transport
durable,
Production et
consommation
durables,
Conservation et
gestion des
ressources
naturelles,
Santé
publique,
Prévention
et gestion des
risques, Inclusion
sociale,
démographie
et immigration,
Pauvreté
dans le monde et
défis
internationaux en
matière de
développement
durable :
Voir
page Web site
Ministère
Ecologie
Télécharger
Objectifs
stratégiques
et instruments -
08/06/07 (PDF 3,3
Mo - 378
p.)
Télécharger
Programmes
d'actions
- 08/06/07
(PDF
124 ko - 20
p.)
Télécharger
Indicateurs
- 08/06/07
(PDF
24 ko - 2
p.)
|
|
|
Commissariat
General au Developpement
durable
3, place Fontenoy
75007 PARIS
Tel. 01 40 81 21 22
Site
Web
|
|
->
Eau et Zones
Humides
|
|
Evalution
des services
rendus par les
zones humides :
Réalisation
d'une étude
dans le cadre du
Parc Naturel
Régional
des marais du
Cotentin et du
Bessin. Une
enquête a
été
menée afin
de mesurer le
consentement des
ménages
à payer ces
services.
Les conclusions de
cette étude
sont
présentées
in extenso dans
l'Etudes &
Documents n°
49.
Télécharger
Etude septembre
2011 (PDF 2 Mo -
50
p.)
|
|
|
Ministère
de l'Agriculture, de
l'Alimentation, de la
Pêche, de la
Ruralité et de
l'Aménagement du
territoire
78, rue de Varenne
75007 PARIS
Tel. 01 49 55 49 55
Site
Web
|
|
->
Biodiversité
|
|
Plan
d'action «
agriculture »
révisé
dans le cadre de
la
Stratégie
nationale pour la
biodiversité
: Une mission
réalisée
par Denis BAVARD,
Patrick BLANDIN,
Bernard
CHEVASSUS-AU-LOUIS,
Dominique
DEFRANCE,
Jean-Jacques
LAFITTE, Philippe
de QUATREBARBES,
François
LETOURNEUX,
Martine
MÉNÉROUD
et
Jean-François
LERAT,
coordonnateur a
présenté
en février
2009 une
évaluation
de la situation et
des propositions
d'évolutions.
Ce plan d'action
« agriculture
et
biodiversité »
s'articule autour
de 5 axes
stratégiques,
déclinés
en 40
mesures :
1.
Territoires :
prendre en
compte la
biodiversité
dans les
démarches
territoriales,
2.
Exploitations
agricoles et
pratiques au
champ:
généraliser
les pratiques
agricoles
favorables
à la
biodiversité,
3. Ressources
génétiques,
plantes et
animaux:
renforcer la
diversité
des ressources
génétiques
pour l'agriculture
et
l'alimentation,
4.
Connaissance :
suivre
l'évolution
de la
biodiversité
en milieu rural en
lien avec les
pratiques
agricoles,
5.
Acteurs :
renforcer la
sensibilisation et
la
compétence
des acteurs,
agriculteurs,
encadrement
technique
agricole,
enseignement et
recherche. :
Voir
page Web site
Ministère
Agriculture
:
Télécharger
Rapport (PDF 445
ko - 26
p.)
Télécharger
Plaquette (PDF
1,73 Mo - 4
p.)
Voir Article
"Stratégie
nationale pour la
biodiversité
- Évolution
du plan d'action
«agriculture»"
- dans la Revue
"Agricuture,
Alimentation et
Espaces Ruraux" -
mensuel
d'informations du
Conseil
général
de l'agriculture,
de l'alimentation
et des espaces
ruraux - Septembre
2009 - pp. 5
à 6 : Le
rapport propose de
"responsabiliser
chaque agriculteur
comme producteur
biodiversité
au sein
d'une
démarche
globale de
développement
durable" ainsi
que de soumettre
les aides de la
PAC à des
conditions
favorisant le
mainitien de la
biodiversite :
"notamment
des mesures de
protection des
éléments
permanents du
paysage ainsi que
des pratiques
agronomiques
adaptées".
Télécharger
Revue (PDF 24 ko -
2
p.)
Dans le cadre
de la mise en
œuvre du plan
d'action
agriculture, l'une
des actions phares
retenues est la
création
et l'animation
d'un réseau
national «
agriculture et
biodiversité
», en
lien avec un
groupe
d'agriculteurs et
d'exploitations
d'établissements
de
formation
Voir
l'étude
"Analyse
d'expériences
locales sur
l'agriculture et
la
biodiversité
et recommandations
pour
l'organisation
d'un réseau
national
d'exploitations"
- Direction
générale
de la foret et des
affaires rurales -
DGFAR /INRA -
Fabien FERCHAUD-
décembre
2006
Télécharger
Etude (PDF 1,63 Mo
- 134
p.)
Plan
d'action
Forêt -
Septembre 2006 :
Ce plan vise
à
développer
des plans de
restauration des
espèces
forestières
menacées,
les réseaux
d'espaces
protégés
en forêt, la
gestion des sites
Natura 2000
forestiers par
voie contractuelle
ainsi que des
mesures visant
à renforcer
une gestion
forestière
durable
respectueuse de la
biodiversité
:
Télécharger
Plan d'actions
Forêt (PDF
1,63 Mo - 20
p.)
|
|
->
Paysages
|
|
Manuel
"L'agriculture et
la forêt
dans le paysage" -
0ct. 2002
Télécharger
Manuel (PDF 28 Mo
- 105
p.)
|
|
|
AU
SEIN DU BASSIN FLUVIAL DE
LA LOIRE
|
|
Organismes
|
Stratégies,
outils et
méthodologies
|
|
|
REGION
PAYS DE LE
LOIRE
|
|
Conseil
Régional des Pays de
la Loire -
Président : M.
Jacques AUXIETTE
1 rue de la Loire
44966 NANTES CEDEX 9
Tel. 02 28 20 50 00
Site
Web
|
|
->
Biodiversité
|
|
Renforcement
de l'action de la
Région sur
des territoires
labellisés
pour leurs enjeux
écologiques
majeurs :
- Les Parcs
naturels
régionaux
(PNR) :
Brière,
Normandie Maine et
Loire Anjou
Touraine
- Les
Réserves
Naturelles
Régionales
qui peuvent
être
labellisés
par la
Région
après une
demande officielle
du
propriétaire
et la
rédaction
d'un plan de
gestion
validé par
le Conseil
Scientifique
Régional du
Patrimoine :
Voir
page Web site RNR
en Pays de la
Loite
Développement
de 3 initiatives
nouvelles :
1- Un appel
à projet
destiné aux
associations
pour la mise en
place
d'interventions
expérimentales
: Voir
page Web site CR
PL
2- Un
partenariat de
trois ans avec 8
"chefs de
file" afin de
créer avec
son réseau
de partenaires une
stratégie
d'interventions
prioritaires pour
la
préservation
des espèces
et des habitats
:
- Littoral :
Conservatoire
de l'Espace
Littoral et des
Rivages
Lacustres
- Loire :
Conservatoire
Régional
des Rives de la
Loire et ses
affluents
- Zones Humides
: Forum des
Marais Atlantiques
:
- -
Inventaire et
caractérisation
des zones
humides :
Voir
page Web site
Forum
- Fascicules
"Vivre en
Marais" :
Voir
page Web site
Forum
-
Guides "Marais,
Mode d'emploi"
:
Voir
page Web site
Forum
-
Cahiers
techniques et
études :
Voir
page Web site
Forum
-
Boisements
:Office
National des
Forêts et
Centre
Régional de
la
Propriété
Forestière
- Complexes
Bocagers et mares
:
Fédération
Régionale
des Chasseurs
- Landes et
pelouses
sèches :
Conservatoire
Botanique National
de Brest
- Faune :
Coordination
régionale
de la Ligue pour
la Protection des
Oiseaux
- Flore :
Conservatoire
Botanique National
de Brest
3- Une
Conférence
régionale
de la
Biodiversité
pour dresser un
état des
lieux de la
connaissance et
des actions
engagées
sur les
différents
types de milieux :
Voir
page Web site
Forum Marais
atlantiques
Télécharger
Actes
Conférence
2008 (PDF 7,6 Mo -
64
p.)
|
|
->
Eau et zones
humides
|
|
|
|
|
DREAL
Pays de la Loire -
Directeur : M. Hubert
FERRY-WILCZEK
-10, bd Gaston Serpette
BP 32205
44022 NANTES CEDEX 1
- 2, rue Alfred Kasler
BP 30307
NANTES CEDEX 3
Tel. 02 40 99 58 14
Site
Web
|
|
|
|
REGION
CENTRE
|
|
Conseil
Régional du
Centre -
Président : M.
François BONNEAU
9, rue
Saint-Pierre-Lentin
45041 ORLEANS CEDEX 1
Tel. 02 38 70 30 30
Site
Web
|
|
|
Direction
Départementale de
l'Agriculture et de la
Forêt
d'Indre-et-Loire
(DDAF-37)
61 avenue de Grammont
BP4111
37041 TOURS CEDEX 1
TEL. : 02 47 70 82 00
Site
Web
|
|
->
Eau et zones
humides
|
|
Réalisation
de l'inventaire
des Cours d'eau et
des zones humides
d'Indre-et-Loire
:
- Cartographie
des Cours
d'eau. La
DDAF-37 et le
Conseil
Général
d'Indre-et-Loire
ont
décidé
de réaliser
la première
étape
essentielle
à la bonne
gestion des zones
humides et ainsi
de porter la
maîtrise
d'ouvrage
conjointe de
l'inventaire des
zones humides du
département
: Voir
page Web site
DDAF-37
- Cartographie
des Zones
humides. Pour
tout projet,
travaux, etc., la
carte des cours
d'eau
élaborée
par la DDAF-37 est
un outil d'aide
à la
décision
concernant
l'application de
la
réglementation
: Voir
page Web site
DDAF-37
|
|
->
Gestion des
territoires
|
|
Réalisation
du Document de
gestion de
l'espace agricole
et forestier
(DGEAF) :
Outil de
développement
durable pour une
gestion des
espaces ruraux
créé
par l'article L.
112-1 du code
rural (loi
d'orientation
agricole du 9
juillet 1999), il
répond
à deux
objectifs :
- une meilleure
connaissance des
espaces agricoles
et forestiers,
ainsi que des
activités
qui leurs sont
liées ;
- la mise en
évidence
des grands enjeux
concernant ces
espaces et la
fourniture de
recommandations
adaptées :
Voir
page Web site
DDAF-37
|
|
|
|
REGION
BOURGOGNE
|
|
Conseil
Régional de
Bourgogne -
Président : M.
François PATRIAT
17 boulevard de
Tremouille
BP 23502
21035 DIJON CEDEX
Tel. 03 80 44 33 00
Site
Web
|
|
->
Biodiversité
|
|
Mise
en place de la
Stratégie
de la
Région pour
la
Biodiversité
le 30 janvier 2012
avec les objectifs
de définir
des enjeux
partagés de
préservation
de la
biodiversité,
sur la base d'un
diagnostic
partagé ;
de renforcer la
cohérence
entre les
politiques
publiques et les
dispositifs
réglementaires
; et
d'élaborer
des orientations
stratégiques
avec des
priorités
d'actions. Cette
SRB s'articulera
notamment avec le
schéma
régional de
cohérence
écologique
(SRCE)
prévu par
la loi Grenelle 2
pour la
préservation
de la trame verte
et bleue :
Voir
Site Web SRB en
Bourgogne.
|
|
|
|
REGION
POITOU-CHARENTES
|
|
Conseil
Régional de
Poitou-Charentes -
Présidente : Mme
Ségolène
ROYAL
15 rue de l'ancienne
Comédie - BP575
86021 POITIERS CEDEX
Tel. 05 49 55 77 00
Site
Web
|
|
|
|
REGION
LIMOUSIN
|
|
DREAL
Limousin
Immeuble Le Pastel
22, rue des
Pénitents-Blance
BP 10276
87007 LIMOGES CEDEX 1
Tel. 05 55 12 90 00
Site
Web
|
|
->
Biodiversité
|
|
Lancement
du le
Schéma
Régional de
Cohérence
Ecologique (SRCE)
le 24 mai 2011 :
Voir
Site Web DREAL
Limousin
Télécharger
Synthèse -
juin 2008 (PDF 80
ko - 4
p.)
|
|
Réalisation
en juin 2008 d'un
"Diagnostics des
réseaux
bocagers,
élaboration
d'indicateurs de
fonctionnalités
écologiques
et propositions de
gestions en faveur
de la
biodiversité"
dans le cadre de
l'application des
"Orientations
Régionales
de Gestion de la
Faune sauvage et
d'amélioration
de la
qualité de
ses Habitats
(ORGFH)"
élaborées
par la DREAL et
l'Office National
de la Chasse et de
la Faune Sauvage
(ONCFS) :
Télécharger
Diagnostic - juin
2008 (PDF 3,9 Mo -
146
p.)
|
|
->
Eau et zones
humides
|
|
Réalisation
en 2005 par le
Conservatoire
Botanique National
du Massif Central
(CBNMC) un premier
inventaire des
zones humides avec
cartographie sur
les 2 Parcs
Naturels
Régionaux
de la
région :
Voir
Site Web DREAL
Limousin.
Le
rapport est
complété
par un
CD-Rom
contenant
l'ensemble des
tables MapInfo
Professional®
et couches
cartographiques
« zones
humides » de
la base
d'information
cartographique
constituée
des campagnes
2002, 2003, 2004
et 2005
:
1.
Description du
contexte
bocager actuel
en Limousin
2. Analyse
quantitative du
maillage bocager
régional et
suivi
grâce
à divers
outils
cartographiques et
statistiques
associés
à une
campagne de
relevés
d'indicateurs
cynégétiques
et biologiques
sur un large
échantillon
de
linéaires
3. Propositions
pour le
maintien et la
gestion des
bocages en faveur
de la
biodiversité
présentées
par des fiches
actions
:
Télécharger
Inventaire 2005
(PDF 5 Mo - 46
p.)
Télécharger
Guide
d'identification
simplifiée
des zones humides
- juin 2001 (PDF
3,9 Mo - 94
p.)
|
|
|
|
REGION
AUVERGNE
|
|
Conseil
Régional
d'Auvergne
3-15 avenue de
Fontmaure
63400 CHAMALIERES
Tel. 04 73 31 85 85
Site
Web
|
|
|
|
REGION
RHÔNE-ALPES
|
|
Conseil
Régional de
Rhône-Alpes
8 route de Paris - BP
19
69751 CHARBONNIERES LES
BAINS CEDEX
Tel. 04 72 59 42 18
Site
Web
|
|
|
|
REGION
BASSE
NORMANDIE
|
|
Conseil
Régional de
Basse-Normandie
Abbaye-aux-Dames
Place Reine Mathilde
BP 523
14035 CAEN CEDEX
Tel. 04 72 59 42 18
Site
Web
|
|
|
|
REGION
BRETAGNE
|
|
Conseil
Régional de
Bretagne
283, avenue du
Général
Patton
35711 RENNES CEDEX 7
Tel. 02 99 27 10 10
Site
Web
|
|
->
Biodiversité
|
|
Installation
du Comité
Régional
Trame verte et
bleue le 30
janvier
regroupant
près de 100
membres
représentatifs
des multiples
acteurs
impliqués
dans la mise en
œuvre de la
TVB :
Voir
Site Web DREAL
Bretagne
|
|
|
|
|
